SC 197/C 11 Liste numérique des dossiers (par numéro d'archivage), 1946.01.01-1997.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 197/C 11
Titre:Liste numérique des dossiers (par numéro d'archivage)
Dates:1946-1997 (dates de clôture des dossiers)
Période de création:01/01/1946 - 31/12/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Concerne les mineurs et les majeurs. Liste dans l'ordre des numéros d'archivage (colonne de gauche), de 1 à 8938, indiquant en regard le nom et le prénom du pupille, sa date de naissance (jusqu'au numéro 5247) et le numéro d'origine (numéro de dossier actif, colonne de droite).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch)
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Les dossiers éliminés de pupilles majeurs (ceux dont le nom de famille ne débute pas par la lettre B, dès 1977, soit dès le numéro 5590) sont en principe marqués D, à la main.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=461687
 

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