SB 36/295 1 dossier d'accidents sans date. Négatifs uniquement, 1940.01.01-1960.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 36/295
Cote de gestion:T 91/86
Titre:1 dossier d'accidents sans date. Négatifs uniquement
Dates:S.d. [1940-1960]
Période de création:01/01/1940 - 31/12/1960
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=427263
 

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