SB 36/243-298 Série d'enveloppes sur des accidents de la circulation, 1930.01.01-1963.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 36/243-298
Titre:Série d'enveloppes sur des accidents de la circulation
Dates:1930-1963
Période de création:01/01/1930 - 31/12/1963
Niveau:Sous-série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=427210
 

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