SB 36/281 1 dossier d'accidents d'un avion civil belge. Croquis, photographies, rapport de police, rapport de la commission fédérale des postes et des chemins de fer, et correspondance volumineuse, 1958.01.01-1958.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 36/281
Cote de gestion:T 91/73
Titre:1 dossier d'accidents d'un avion civil belge. Croquis, photographies, rapport de police, rapport de la commission fédérale des postes et des chemins de fer, et correspondance volumineuse
Dates:1958
Période de création:01/01/1958 - 31/12/1958
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=427249
 

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