SB 36/257 2 dossiers d'accidents pour l'année 1944 Négatifs, croquis, photographies et rapport de police rassemblés dans des brochures Présence d'un croquis concernant un autre accident Présence d'un dossier de statistiques des accidents de la circulation pour cette même année, 1944.01.01-1944.12.

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 36/257
Cote de gestion:T 91/56
Titre:2 dossiers d'accidents pour l'année 1944 Négatifs, croquis, photographies et rapport de police rassemblés dans des brochures Présence d'un croquis concernant un autre accident Présence d'un dossier de statistiques des accidents de la circulation pour cette même année
Dates:1944
Période de création:01/01/1944 - 31/12/1944
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=427225
 

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