SB 36/254 2 dossiers d'accidents pour l'année 1941. Négatifs, croquis et photographies. Présence de croquis concernant d'autres accidents. Présence d'un dossier de statistiques des accidents de la circulation pour cette même année, 1941.01.01-1941.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 36/254
Cote de gestion:T 91/53
Titre:2 dossiers d'accidents pour l'année 1941. Négatifs, croquis et photographies. Présence de croquis concernant d'autres accidents. Présence d'un dossier de statistiques des accidents de la circulation pour cette même année
Dates:1941
Période de création:01/01/1941 - 31/12/1941
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=427222
 

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