SB 36/229 15 pièces de documents administratifs et de circulaires pour la période 1803-1908, 1803.01.01-1908.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 36/229
Titre:15 pièces de documents administratifs et de circulaires pour la période 1803-1908
Dates:1803-1908
Période de création:01/01/1803 - 31/12/1908
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=427193
 

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