SB 124 J 5/18 "Dossiers administratifs", 1953-1984 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 124 J 5/18
Titre:"Dossiers administratifs"
Dates:1953-1984
Période de création:1953 - 1984
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 cahier dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1 index des différentes affaires traitées par la chambre des médecins depuis l'affaire 195 jusqu'à la 215 (nouvelle numérotation).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=425296
 

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