SB 109/1421 Notaire Pittet (Pascal), à Montreux : actes entre vifs : onglet No 32, 1986.02.20-1986.10.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/1421
Titre:Notaire Pittet (Pascal), à Montreux : actes entre vifs : onglet No 32
Dates:20.02.1986-15.10.1986
Période de création:20/02/1986 - 15/10/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 9301-9600

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=416552
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises