SB 38/341-353 Circulaires des départements, 1855.01.01-1944.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 38/341-353
Titre:Circulaires des départements
Dates:1855-1944
Période de création:01/01/1855 - 31/12/1944
Niveau:Série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Ces onglets de circulaires ont été conservés dans la mesure où toutes les collections de circulaires des départements n'ont pas encore été transmises intégralement aux ACV.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=415759
 

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