SB 38/340 Inventaire des archives de la préfecture de Morges, 1872.01.01-1872.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 38/340
Titre:Inventaire des archives de la préfecture de Morges
Dates:1872
Période de création:01/01/1872 - 31/12/1872
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comprend une description des "vieilles archives" allant même jusqu'à l'époque bernoise et comprenant les registres des cours de justices baillivales dès le XVIème siècle, les registres de consistoire, les archives du tribunal de district durant la période révolutionnaire et helvétique (1798-1803) et une liste des notaires avec leurs registres et leurs minutes déposées au tribunal du district dès le XVIIIème siècle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  MORGES. PREFECTURE (Personnes\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=415758
 

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises