SB 38/321 Affiches et réclames Demandes d'autorisations d'afficher avec envoi d'un exemplaire de l'affiche, parfois simplifiée, à la préfecture, 1928.01.01-1935.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 38/321
Titre:Affiches et réclames Demandes d'autorisations d'afficher avec envoi d'un exemplaire de l'affiche, parfois simplifiée, à la préfecture
Dates:1928-1935
Période de création:01/01/1928 - 31/12/1935
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=415735
 

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