SB 38/63 Dossier de correspondance échangée avec les communes du district, dossiers 36-38, 1963.01.01-1963.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 38/63
Titre:Dossier de correspondance échangée avec les communes du district, dossiers 36-38
Dates:1963
Période de création:01/01/1963 - 31/12/1963
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire SB 38/18
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=415459
 

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