SB 119/111-121 Dossiers divers, 1969.01.01-1987.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 119/111-121
Titre:Dossiers divers
Dates:1969-1987
Période de création:01/01/1969 - 31/12/1987
Niveau:Dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Office régional antialcoolisme: dossiers personnels. - Achats de terrains (1969-1985). - Fondations (1971-1980 et 1973-1984). - Eaux (1984-1982). - Santé publique (1974-1986). - Commune de Rougemont (1974-1985). - Communes du district (1980-1983). - Commune de Château-d'Oex (1980-1986). - Divers (1976-1985 et 1983-1986). - Décomptes trimestriels (1978-1986). - Nouvelle loi scolaire (1985-1986). - Votations (1986). - Réception du Conseil d'Etat (25.08.1987).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans, à l'exception de SB 119/111 : délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=415232
 

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