SB 119/95-121 Dossiers divers, 1900.01.01-1987.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 119/95-121
Titre:Dossiers divers
Dates:1900-1987
Période de création:01/01/1900 - 31/12/1987
Niveau:Série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans, à l'exception de SB 119/95-111 : délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=415230
 

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