S 261/3 Procès-verbal de limite entre le canton de Vaud et le département du Doubs: extrait du procès-verbal officiel, pour servir sur le terrain dans le but de ne pas sortir le verbal original. Bornes 1 à 195., 1825.01.01-1825.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 261/3
Titre:Procès-verbal de limite entre le canton de Vaud et le département du Doubs: extrait du procès-verbal officiel, pour servir sur le terrain dans le but de ne pas sortir le verbal original. Bornes 1 à 195.
Dates:1825, septembre 16
Période de création:01/01/1825 - 31/12/1825
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier dans 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu)
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Extrait de S 261/1.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=380199
 

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