SB 234/1144 Nos de présentation : 33305-106670, 1913.11.28-1953.04.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 234/1144
Titre:Nos de présentation : 33305-106670
Dates:1913-1953
Période de création:28/11/1913 - 15/04/1953
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=365733
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises