SB 234/1100 Vol. 1. Nos de présentation : 93-5298, 1898.04.28-1901.03.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 234/1100
Titre:Vol. 1. Nos de présentation : 93-5298
Dates:1898-1901
Période de création:28/04/1898 - 14/03/1901
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=365705
 

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