SB 234/964 Vol. 3. Nos de présentation : 15771-25122, 1906.07.14-1911.03.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 234/964
Titre:Vol. 3. Nos de présentation : 15771-25122
Dates:1905-1911
Période de création:14/07/1906 - 03/03/1911
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=365612
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises