SB 234/849 Vol. 2. Nos de présentation :1007-12387, 1898.12.08-1904.11.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 234/849
Titre:Vol. 2. Nos de présentation :1007-12387
Dates:1898-1904
Période de création:08/12/1898 - 19/11/1904
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=365541
 

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