SB 138/36 V-Z + sociétés ou associations ayant fait une demande de patente (Amis à Fanfares), 1919-1947 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 138/36
Titre:V-Z + sociétés ou associations ayant fait une demande de patente (Amis à Fanfares)
Dates:1919-1947
Période de création:1919 - 1947
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Kermesse, autorisations d'organisation de loterie ou de représentations théâtrales par exemple.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  organisation à but non lucratif (Matières\O)
  association (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=364957
 

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