SB 234/1315-1318 Registre foncier / Grand Livre, 1894.01.01-1962.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 234/1315-1318
Titre:Registre foncier / Grand Livre
Dates:1894-1962
Période de création:01/01/1894 - 31/12/1962
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:4 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Articles 1-4390, vol. 1 à 4.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [grand livre du registre foncier] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=363234
 

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