SB 234/1220-1231 Commune de Tolochenaz, 1886.01.01-1966.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 234/1220-1231
Titre:Commune de Tolochenaz
Dates:1886-1966
Période de création:01/01/1886 - 31/12/1966
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:10 registres et 2 registres d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Tolochenaz (Suisse, VD) (Lieux\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=363153
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises