SB 234/1052-1066 Commune de Lussy, 1840.01.01-1965.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 234/1052-1066
Titre:Commune de Lussy
Dates:1840-1965
Période de création:01/01/1840 - 31/12/1965
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:12 registres, 1 registre d'onglets et 2 fascicules

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Lussy (Suisse, VD) (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=363036
 

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