SB 234/835-841 Commune de Chigny, 1886.01.01-1966.12.31 (Sous-série)

Zone d'identification Cote: SB 234/835-841 Titre: Commune de Chigny Dates: 1886-1966 Période de création: 01/01/1886 - 31/12/1966 Niveau: Sous-série Importance matérielle: 5 registres et 2 registres d'onglets
Zone des conditions d'accès et d'utilisation Règles d'accès: Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier. Langue: Français
Descripteurs
Entrées:	Chigny (Suisse, VD) (Lieux\C)
URL vers cette unité de description
URL:	https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=362878
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