SB 234/751-765 Commune de Buchillon, 1907.06.28-1967.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 234/751-765
Titre:Commune de Buchillon
Dates:1907-1967
Période de création:28/06/1907 - 31/12/1967
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:11 registres, 2 registre d'onglets, 1 enveloppe et 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Buchillon (Suisse, VD) (Lieux\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=362809
 

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