SB 234/698 Remaniement parcellaire Aclens - Vufflens-la-Ville, 1998.12.14-2005.12.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 234/698
Titre:Remaniement parcellaire Aclens - Vufflens-la-Ville
Dates:1998-2005
Période de création:14/12/1998 - 27/12/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=362762
 

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