SB 138/42-44 Dossiers généraux de la période 1950-1953, 1950-1953 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 138/42-44
Titre:Dossiers généraux de la période 1950-1953
Dates:1950-1953
Période de création:1950 - 1953
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:3 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Concerne notamment les sujets suivants : application de la législation ; renseignements généraux ; révision du règlement d'exécution ; rapport de la commission de gestion ; appareils automatiques examinés ; visas ; cautionnements déposés à la préfecture.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=361453
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises