SB 138/38 Fichier des sociétés ou associations ayant fait une demande de patente, période 1938-1952 environ, 1938-1952 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 138/38
Titre:Fichier des sociétés ou associations ayant fait une demande de patente, période 1938-1952 environ
Dates:environ 1938-1952
Période de création:1938 - 1952
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Autorisation d'organisation de conférences, de concert, de jeux, de tournois d'échec, de tombolas, de loterie, de matches de boxe, de vente, ou de collecte, octroi de patente à prix réduit, demande de subsides...

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  organisation à but non lucratif (Matières\O)
  association (Matières\A)
  sports de combat (Matières\S)
  boxe (Matières\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=361407
 

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