SB 131/348 Décisions 1-90, 1976 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 131/348
Titre:Décisions 1-90
Dates:1976
Période de création:1976
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comptes-rendus des séances avec analyse et argumentaire pour chaque affaire traitée, correspondance, divers documents en relation avec les affaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu), sauf cotes SB 131/331-335: délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=361055
 

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