SB 121/478 Partie II, 1990 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/478
Titre:Partie II
Dates:1990
Période de création:1990
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux et rapports du groupe de travail, importante documentation sur les processus d'évaluation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=356609
 

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