SB 121/420 Rapports, 1983.01.20-1992.01.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/420
Titre:Rapports
Dates:20.01.1983-02.12.1985 et 10.01.1992-20.01.1992
Période de création:20/01/1983 - 20/01/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Du Comité de surveillance, de la Direction générale, du Conseil général. Pour l'exercice 1985, projet d'un rapport de la Direction générale.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=356202
 

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