SB 121/419 Conseil général, 1973-1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/419
Titre:Conseil général
Dates:1973-1995
Période de création:1973 - 1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Statuts, règlements, procès-verbaux, correspondance, documentation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=356201
 

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