SB 121/404 Conseil de fondation, 1985.01.15-1986.11.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/404
Titre:Conseil de fondation
Dates:15.01.1985-03.11.1986
Période de création:15/01/1985 - 03/11/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, documentations, correspondance, documents de travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=356171
 

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