SB 121/383 Procédure de consultation et d'évaluation, 1981-1982 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/383
Titre:Procédure de consultation et d'évaluation
Dates:1981-1982
Période de création:1981 - 1982
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=356092
 

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