S 41/A 23 Registre matricule 23, 1922-1923 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 41/A 23
Titre:Registre matricule 23
Dates:1922-1923
Période de création:1922 - 1923
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Numéros de dossiers 4501-4700.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=349745
 

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