Zone d'identification |
| Cote: | S 41/A 1-34 |
| Titre: | Registres matricules des enfants suivis |
| Dates: | 1889-1949 |
| Période de création: | 1889 - 1949 |
| Niveau: | Sous-fonds |
| Importance matérielle: | 34 registres |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | - Registres matricules 1889-1949 des enfants suivis par l'Institution cantonale en faveur de l'enfance malheureuse et abandonnée (Service des secours publics) (1889-1919), puis par le Service de l'enfance (1920-1939), puis par le Service de prévoyance sociale et d'assistance publique (1940-1956).
- Les registres comportent une double page par enfant, mentionnant son nom, sa date de naissance, sa filiation et le nom de son tuteur. Y figurent des comptes, ainsi que des renseignement concernant le suivi de l'enfant. La date indiquée est celle du placement de celui-ci. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans. |
| Langue: | Français |
| Caractéristiques matérielles: | Registre |
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Zone des notes |
| Notes: | - Pour les années d'admission 1921-1949, numéros 4316-6837, il existe une correspondance entre les registres matricules du sous-fonds S 41/A 1-34 (admissions 1889-1949, numéros 1-6837) et les dossiers du sous-fonds S 41/35-191 (admissions 1921-1955, numéros 4316-6961). Pour des motifs que l'on ignore, cette correspondance n'est toutefois pas systématique.
- Par ailleurs, des dossiers du sous-fonds S 41/B (admissions 1935-1969) peuvent correspondre à des notices des registres matricules du sous-fonds S 41/1-34 s'ils concernent des admissions 1935-1949, mais ils ont en principe été renumérotés et ne peuvent donc être retrouvés en partant des registres; par contre, il est possible de retrouver la notice du registre correspondant au dossier concerné en se référant à son ancien numéro de référence, biffé. |
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Informations internes des archives |
| Notes de l'archiviste: | Tous les registres versés ont été conservés. |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=337542 |
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