S 41/A 18 Registre matricule 18, 1915-1916 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 41/A 18
Titre:Registre matricule 18
Dates:1915-1916
Période de création:1915 - 1916
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Numéros de dossiers 3501-3700

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=349740
 

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