S 41/A 12 Registre matricule 12, 1908-1909 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 41/A 12
Titre:Registre matricule 12
Dates:1908-1909
Période de création:1908 - 1909
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Numéros de dossiers 2301-2500.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=349734
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises