S 41/A 7 Registre matricule 7, 1899-1901 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 41/A 7
Titre:Registre matricule 7
Dates:1899-1901
Période de création:1899 - 1901
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Numéros de dossiers 1301-1500.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Registre
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=349729
 

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