SB 131/5 Année 1968, 1968 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 131/5
Cotes anciennes:I 12 - I 128
Titre:Année 1968
Dates:1968
Période de création:1968
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Divers; dépenses d'investissement; budget; crédits supplémentaires; comptes; Grand Conseil; motions et interpellations; Commission de gestion; Commission des finances; comptes-rendus.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu), sauf cotes SB 131/331-335: délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=340352
 

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