SB 131/1-10 Classement annuel ou pluri-annuel, 1966-1982 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 131/1-10
Titre:Classement annuel ou pluri-annuel
Dates:1966-1982
Période de création:1966 - 1982
Niveau:Série
Importance matérielle:10 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les dossiers classés ici suivent les cadres de classements annuels décrits dans les "Verbaux" (SB 131/589-590)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu), sauf cotes SB 131/331-335: délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Les dossiers concernant les ressources humaines, l'économat et les pièces comptables ont été éliminées.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=330378
 

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