SB 131/1-2 Année 1966, 1966 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 131/1-2
Cotes anciennes:I 58 - I 134
Titre:Année 1966
Dates:1966
Période de création:1966
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:SB 131/1: Affaires spéciales du Chef du Département; budget; crédits supplémentaires; comptes.
SB 131/2: Grand Conseil; motions et interpellations concernant le service; compte-rendu de gestion; nouveau recueil de législation; abonnements revues et livres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu), sauf cotes SB 131/331-335: délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=340324
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises