SB 121/266 Questions, 1972.11.06-1991.07.08 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/266
Titre:Questions
Dates:06.11.1972-08.07.1991
Période de création:06/11/1972 - 08/07/1991
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Des articles de presse et des propositions au Conseil d'Etat font parfois partie du dossier. Ces questions concernent principalement divers sujets liés aux impôts, aux taux hypothécaires, aux effectifs et charges publiques de l'Etat, à l'équilibre des finances de l'Etat, à son fonctionnement ainsi qu'au permis de séjour à l'année octroyé à Yannick Noah.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Voir SB 121/284.
Sur les charges publiques de l'Etat, voir aussi SB 121/256-265, 267-269.
 

Descripteurs

Entrées:  [coupures de presse] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=337595
 

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