SB 121/156 Statuts, rapports et correspondance, 1983.04.28-1991.12.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/156
Titre:Statuts, rapports et correspondance
Dates:28.04.1983-04.12.1991
Période de création:28/04/1983 - 04/12/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il y a également des convocations, ordres du jour et propositions de composition de commission, 1 procès-verbal de l'assemblée des actionnaires, des exposés (assemblée des actionnaires), 1 projet de statuts de la caisse de retraite du personnel et des exercices des fonds de retraite.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=332160
 

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