SB 121/156-157 Crédit foncier vaudois, 1983.04.28-1991.12.27 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/156-157
Titre:Crédit foncier vaudois
Dates:28.04.1983-27.12.1991
Période de création:28/04/1983 - 27/12/1991
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit de documents envoyés au chef du département, qui était également président des Conseils du Crédit foncier vaudois.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Voir également SB 121/417-442.
 

Descripteurs

Entrées:  CREDIT FONCIER VAUDOIS (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=332157
 

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