Zone d'identification |
Cote: | SB 24/78 |
Titre: | Répertoire des dossiers personnels des enfants suivis |
Dates: | 1921-1980 (essentiellement 1926-1973). Il s'agit des dates d'ouverture des dossiers et non des dates de naissance des enfants. |
Période de création: | 1921 - 1980 |
Niveau: | Pièce |
Importance matérielle: | 1 classeur dans 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Liste de tous les dossiers personnels (des enfants suivis et/ou de leurs parents) versés aux Archives cantonales vaudoises (ACV) par le Service de protection de la jeunesse (SPJ) jusqu'au 5 novembre 2005 (soit les dossiers personnels contenus dans les versements S 41, S 218 et SB 24). Cette liste de 4658 dossiers est donnée en 3 versions : par cote ACV, par numéro de dossier et par nom/prénom. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans. |
Langue: | Français |
Caractéristiques matérielles: | Boîte; Classeur |
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Informations internes des archives |
Notes de l'archiviste: | Liste établie de janvier à novembre 2005 par saisie dans un tableau excel des informations figurant sur les dossiers (numéro, nom, prénom, date de naissance, date d'admission). |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=332159 |
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