SB 121/124 Procès-verbaux (deuxième partie), 1982.06.21-1985.11.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/124
Titre:Procès-verbaux (deuxième partie)
Dates:21.06.1982-28.11.1985
Période de création:21/06/1982 - 28/11/1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:SB 121/123, 128 et 129
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=331791
 

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