SB 121/123 Procès-verbaux (première partie), 1978.04.25-1982.04.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/123
Titre:Procès-verbaux (première partie)
Dates:25.04.1978-30.04.1982
Période de création:25/04/1978 - 30/04/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:SB 121/124, 128 et 129
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=331782
 

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