SB 121/117 Commission cantonale, 1981.07.02-1981.12.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 121/117
Titre:Commission cantonale
Dates:02.07.1981-01.12.1981
Période de création:02/07/1981 - 01/12/1981
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convocations, notes et projets (notamment concernant l'introduction d'un système informatique au Service du cadastre, au Département de l'instruction publique et des cultes et aux Etablissements de la Plaine de l'Orbe).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=331640
 

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